Conditions Générale de Ventes

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Préambule

Les présentes Conditions Générales de Vente régissent exclusivement l’activité de diffusion de produits par le biais de l’envoi d’une box dans le but de permettre aux fabricants de promouvoir l’identité de leurs produits réservée aux personnes ayant conclu un contrat d’achat, ainsi que l’activité de vente au détail de produits individuels.

Pour l’application des présentes, il est convenu que les personnes ayant validé une commande de vente de box ou de produits individuels seront alors dénommés « Clients ».

Ces services sont disponibles sur le site internet « zawajbox.com » (ci-après « le Site »). Les présentes Conditions Générales de Vente sont systématiquement accessibles sur le présent Site par les Clients au moment de l’enregistrement de la commande.

Régies par l’article L. 441-6 du code de commerce et conformément à l’article L.111-1 du code de la consommation, les présentes Conditions Générales de Vente déterminent les droits et obligations de ORIENT DESIGN et des Clients (ensemble « les Parties », individuellement « la Partie ») aux différents contrats proposés sur le Site.

Par le seul fait de valider sa commande sur le Site, le Client déclare avoir lu, compris et accepté sans réserves les termes de ladite commande ainsi que l’intégralité des présentes Conditions Générales de Vente.

Les Conditions Générales de Vente ne sont valables qu’en langue française.

Les présentes Conditions Générales de Vente sont applicables dans leurs termes au jour de la souscription selon leur rédaction présente sur le Site. Elles pourront cependant faire l’objet de modifications à la discrétion d’ ORIENT DESIGN.

Article 1 – Présentation de la Société

Le Site zawajbox.com est édité par la société ORIENT DESIGN dont le siège social est sis 220, avenue d’Enghien 95880 Enghien les bains , inscrite sous le numéro SIRET 535 393 805.

Article 2 – Zone géographique

Les produits et services sont proposés uniquement en France métropolitaine et en Corse. Les achats ne respectant pas cette zone géographique , ne pourront pas être pris en compte.

Article 3 – Capacité juridique

Les Clients déclarent être majeurs et pleinement capables de contracter.

Article 4 – Accès au service

Le services du Site sont normalement accessibles aux Clients 7 jours sur 7, 24 heures sur 24 toute l’année sauf en cas d’interruption volontaire ou non, notamment pour des besoins de maintenance ou de force majeure. La Société ORIENT DESIGN étant de fait, par son activité, tenue à une obligation de moyen, elle ne pourra être tenue responsable de tout préjudice quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du Site.

Article 5 – Conditions de vente au détail de produits cosmétiques

La société ORIENT DESIGN propose la vente de box cadeau, comprenant 10 produits qui varient selon notre convenance. Nous y ajoutons des bons de réductions et autres prospectus supports publicitaire de nos partenaires. La Société ORIENT DESIGN propose aussi la vente d’un coffret de produits appelé « le panier de la mariée » composé de divers produits de soins, de beauté et de décoration. ORIENT DESIGN se réserve le droit de changer le contenu de ce coffret à tout moment.

Les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles. En cas d’indisponibilité de l’un des produits, le Client en sera informé au plus tôt par une mention sur le Site.

Article 6 – Abonnement à la newsletter

En acceptant les présentes Conditions Générales de Vente lors d’une commande sur le Site, le Client autorise la Société ORIENT DESIGN à lui envoyer des emails à l’adresse qu’il aura renseignée lors de sa commande.

Le désabonnement à la newsletter est possible à tout moment via l’espace « mon compte ».

Article 1 – Présentation de la Société

Le Site zawajbox.com est édité par la société ORIENT DESIGN dont le siège social est sis 220, avenue d’Enghien 95880 Enghien les bains , inscrite sous le numéro SIRET 535 393 805.

Article 2 – Zone géographique

Les produits et services sont proposés uniquement en France métropolitaine et en Corse. Les achats ne respectant pas cette zone géographique , ne pourront pas être pris en compte.

Article 3 – Capacité juridique

Les Clients déclarent être majeurs et pleinement capables de contracter.

Article 4 – Accès au service

Le services du Site sont normalement accessibles aux Clients 7 jours sur 7, 24 heures sur 24 toute l’année sauf en cas d’interruption volontaire ou non, notamment pour des besoins de maintenance ou de force majeure. La Société ORIENT DESIGN étant de fait, par son activité, tenue à une obligation de moyen, elle ne pourra être tenue responsable de tout préjudice quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du Site.

Article 5 – Conditions de vente au détail de produits cosmétiques

La société ORIENT DESIGN propose la vente de box cadeau, comprenant 10 produits qui varient selon notre convenance. Nous y ajoutons des bons de réductions et autres prospectus supports publicitaire de nos partenaires. La Société ORIENT DESIGN propose aussi la vente d’un coffret de produits appelé « le panier de la mariée » composé de divers produits de soins, de beauté et de décoration. ORIENT DESIGN se réserve le droit de changer le contenu de ce coffret à tout moment.

Les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles. En cas d’indisponibilité de l’un des produits, le Client en sera informé au plus tôt par une mention sur le Site.

Article 6 – Abonnement à la newsletter

En acceptant les présentes Conditions Générales de Vente lors d’une commande sur le Site, le Client autorise la Société ORIENT DESIGN à lui envoyer des emails à l’adresse qu’il aura renseignée lors de sa commande.

Le désabonnement à la newsletter est possible à tout moment via l’espace « mon compte ».

Article 7 – Désactivation de compte client

En cas de non-respect des obligations découlant de l’acceptation des présentes Conditions Générales de Vente, d’incidents de paiement du prix d’une commande, de délivrance d’informations erronées à la création du compte ou d’actes susceptibles de nuire aux intérêts de la Société ORIENT DESIGN, la Société se réserve le droit de suspendre l’accès aux services proposés sur le Site ou, en fonction de la gravité des actes, de résilier le compte du Membre sans que des dommages et intérêts puissent être réclamés.

La Société se réserve également le droit de refuser de contracter avec un Client ayant été exclu ou sanctionné pour de tels agissements.

Article 8 – Tarifs et Paiement

8.1 Modalités générales de paiement pour tous les services du Site

Le paiement des services se fera par carte bancaire (Bleue, Visa, Mastercard ) ou via le site PAY PAL . Les paiements effectués seront sécurisés par une procédure de cryptage des données en vue d’éviter l’interception de ces informations par un tiers.

La Société ORIENT DESIGN ne saurait être tenue responsable en cas d’usage frauduleux des moyens de paiement utilisés.

Dans un délai de trois jours suivant la réception de la commande une demande de débit du compte bancaire sera adressée à l’organisme payeur. Le contrat de vente sera conclu à la réception de l’autorisation de débit du compte par l’organisme payeur.

Conformément à la réglementation en vigueur les coordonnées bancaires des Membres ne sont pas conservées par la Société ORIENT DESIGN.

8.2 Tarifs 

Les tarifs des box et du « panier de la mariée »  sont ceux présentés sur le Site, toutes taxes comprises. Les tarifs peuvent être modifiés. Le cas échéant, les modifications ne valent que pour les commandes futures, les commandes déjà payées ne seront pas affectées par les modifications tarifaires.

Les prix des produits proposés sont indiqués en euros. Ils tiennent compte de la TVA applicable au jour de la commande. Les prix indiqués ne tiennent pas compte des frais de livraison qui seront facturés en sus et seront précisés au Client lors de la validation définitive de sa commande.

Le client recevra un e-mail de confirmation du paiement à l’issu de la validation de la commande.

ORIENT DESIGN se réserve le droit d’appliquer des réductions périodiques.

Article 7 – Désactivation de compte client

En cas de non-respect des obligations découlant de l’acceptation des présentes Conditions Générales de Vente, d’incidents de paiement du prix d’une commande, de délivrance d’informations erronées à la création du compte ou d’actes susceptibles de nuire aux intérêts de la Société ORIENT DESIGN, la Société se réserve le droit de suspendre l’accès aux services proposés sur le Site ou, en fonction de la gravité des actes, de résilier le compte du Membre sans que des dommages et intérêts puissent être réclamés.

La Société se réserve également le droit de refuser de contracter avec un Client ayant été exclu ou sanctionné pour de tels agissements.

Article 8 – Tarifs et Paiement

8.1 Modalités générales de paiement pour tous les services du Site

Le paiement des services se fera par carte bancaire (Bleue, Visa, Mastercard ) ou via le site PAY PAL . Les paiements effectués seront sécurisés par une procédure de cryptage des données en vue d’éviter l’interception de ces informations par un tiers.

La Société ORIENT DESIGN ne saurait être tenue responsable en cas d’usage frauduleux des moyens de paiement utilisés.

Dans un délai de trois jours suivant la réception de la commande une demande de débit du compte bancaire sera adressée à l’organisme payeur. Le contrat de vente sera conclu à la réception de l’autorisation de débit du compte par l’organisme payeur.

Conformément à la réglementation en vigueur les coordonnées bancaires des Membres ne sont pas conservées par la Société ORIENT DESIGN.

8.2 Tarifs 

Les tarifs des box et du « panier de la mariée »  sont ceux présentés sur le Site, toutes taxes comprises. Les tarifs peuvent être modifiés. Le cas échéant, les modifications ne valent que pour les commandes futures, les commandes déjà payées ne seront pas affectées par les modifications tarifaires.

Les prix des produits proposés sont indiqués en euros. Ils tiennent compte de la TVA applicable au jour de la commande. Les prix indiqués ne tiennent pas compte des frais de livraison qui seront facturés en sus et seront précisés au Client lors de la validation définitive de sa commande.

Le client recevra un e-mail de confirmation du paiement à l’issu de la validation de la commande.

ORIENT DESIGN se réserve le droit d’appliquer des réductions périodiques.

Article 9 – Preuve

Le Client reconnaît la validité et la force probante des échanges et enregistrements électroniques conservés par la Société ORIENT DESIGN et admet que ces éléments reçoivent la même force probante qu’un écrit signé de manière manuscrite en vertu de la Loi n° 2000-230 du 13 mars 2000 portant adaptation du droit de la preuve aux technologies de l’information et relative à la signature électronique.

Article 10 : Livraison

Livraison – Service denvoi de Box

Zones de livraison

Le service d’envoi de box couvre uniquement la zone géographique déterminée à l’Article « zone géographique », c’est-à-dire la France métropolitaine et la Corse .

Modalités de livraison

Les Box ainsi que le coffret «  panier de la mariée »  seront livrés à l’adresse ou au Point Relais renseigné dans le formulaire de renseignement « Mon Compte » rempli par le Client lors de l’inscription. En cas de changement d’adresse ou de Point Relais, il appartient au Client de le notifier avant toute commande.

Dans le cas où le colis serait renvoyé à la Société ORIENT DESIGN, une seconde livraison sera effectuée. Si le colis est de nouveau renvoyé à l’expéditeur il n’y aura pas de nouvelle expédition.

Moyens de livraison

Le mode de livraison est choisi par le client au moment de sa commande.

  • Colissimo

Ce mode de livraison garantit au Client la livraison de son colis dans les 3 jours suivant lexpédition.

Les livraisons s’effectuent du lundi au samedi matin, sauf jour férié. Le colis est pris en charge par la Poste et remis à l’adresse de livraison indiquée par le Client.

Si vous êtes absent lors de la livraison et si les dimensions de votre colis le permettent, le facteur laissera votre colis dans votre boîte aux lettres. Dans le cas contraire, vous trouverez un avis de passage vous invitant à retirer votre colis dans votre bureau de Poste durant 15 jours.

Article 9 – Preuve

Le Client reconnaît la validité et la force probante des échanges et enregistrements électroniques conservés par la Société ORIENT DESIGN et admet que ces éléments reçoivent la même force probante qu’un écrit signé de manière manuscrite en vertu de la Loi n° 2000-230 du 13 mars 2000 portant adaptation du droit de la preuve aux technologies de l’information et relative à la signature électronique.

Article 10 : Livraison

Livraison – Service denvoi de Box

Zones de livraison

Le service d’envoi de box couvre uniquement la zone géographique déterminée à l’Article « zone géographique », c’est-à-dire la France métropolitaine et la Corse .

Modalités de livraison

Les Box ainsi que le coffret «  panier de la mariée »  seront livrés à l’adresse ou au Point Relais renseigné dans le formulaire de renseignement « Mon Compte » rempli par le Client lors de l’inscription. En cas de changement d’adresse ou de Point Relais, il appartient au Client de le notifier avant toute commande.

Dans le cas où le colis serait renvoyé à la Société ORIENT DESIGN, une seconde livraison sera effectuée. Si le colis est de nouveau renvoyé à l’expéditeur il n’y aura pas de nouvelle expédition.

Moyens de livraison

Le mode de livraison est choisi par le client au moment de sa commande.

  • Colissimo

Ce mode de livraison garantit au Client la livraison de son colis dans les 3 jours suivant lexpédition.

Les livraisons s’effectuent du lundi au samedi matin, sauf jour férié. Le colis est pris en charge par la Poste et remis à l’adresse de livraison indiquée par le Client.

Si vous êtes absent lors de la livraison et si les dimensions de votre colis le permettent, le facteur laissera votre colis dans votre boîte aux lettres. Dans le cas contraire, vous trouverez un avis de passage vous invitant à retirer votre colis dans votre bureau de Poste durant 15 jours.

  • Mondial Relay

Ce mode de livraison vous propose dêtre livré dans lun des 5300 point relais du réseau Mondial Relay situés en France Métropolitaine. Près de chez vous, de votre travail, ouvert souvent le midi, plus tard le soir… En choisissant le mode de livraison en relais, le client déclare avoir pris connaissance et adhéré sans réserve aux conditions générales de vente de Mondial Relay. Le délai moyen de livraison en relais est de 5 jours ouvrés.

Le client est informé par sms et courrier électronique de larrivée de son colis en relais ; il dispose dun délai de 10 jours ouvrés à compter de la date denvoi du courrier électronique pour venir retirer sa commande, sur présentation dune pièce didentité en vigueur. A lexpiration du délai, le colis sera considéré comme abandonné et ne pourra plus faire lobjet daucune réclamation par le client.

ORIENT DESIGN se réserve le droit de transmettre à Mondial Relay les données personnelles renseignées par labonné sur le site www.zawajbox.com lors de son inscription. Mondial Relay est susceptible dutiliser ces coordonnées pour contacter labonné afin de faciliter la réception du colis.

Délai de livraison

Toutes les Box sont expédiées au cours de la première semaine du mois et le délai de livraison est le suivant :

  • Colissimo : Deux à cinq jours (ouvrables) pour la France métropolitaine
  • Mondial Relay : Le délai moyen de livraison en relais est de 5 jours ouvrés.

Les délais de livraison indiqués ci-dessus sont ceux généralement constatés. Le délai de livraison peut être rallongé de 2 jours en période de soldes ou de toute autre opération promotionnelle.

Par ailleurs, la société ORIENT DESIGN informe ses Clients que ces délais de livraison ne comprennent ni dimanches, ni les jours fériés.

Article 11 – Remboursement

Toutes réserves sur la box et/ou la commande et son contenu doivent être notifiées dans un délai de trois jours à compter de la réception de la box. La défectuosité de la box et/ou la commande avérée, le Client pourra obtenir une nouvelle box et/ou commande dans la limite des stocks disponibles. Si la box n’est plus disponible en stock, le Client pourra obtenir la box du mois suivant gratuitement. Si les produits de la commande ne sont plus en stocks, la Société ORIENT DESIGN s’engage à rembourser le montant de la commande.

  • Mondial Relay

Ce mode de livraison vous propose dêtre livré dans lun des 5300 point relais du réseau Mondial Relay situés en France Métropolitaine. Près de chez vous, de votre travail, ouvert souvent le midi, plus tard le soir… En choisissant le mode de livraison en relais, le client déclare avoir pris connaissance et adhéré sans réserve aux conditions générales de vente de Mondial Relay. Le délai moyen de livraison en relais est de 5 jours ouvrés.

Le client est informé par sms et courrier électronique de larrivée de son colis en relais ; il dispose dun délai de 10 jours ouvrés à compter de la date denvoi du courrier électronique pour venir retirer sa commande, sur présentation dune pièce didentité en vigueur. A lexpiration du délai, le colis sera considéré comme abandonné et ne pourra plus faire lobjet daucune réclamation par le client.

ORIENT DESIGN se réserve le droit de transmettre à Mondial Relay les données personnelles renseignées par labonné sur le site www.zawajbox.com lors de son inscription. Mondial Relay est susceptible dutiliser ces coordonnées pour contacter labonné afin de faciliter la réception du colis.

Délai de livraison

Toutes les Box sont expédiées au cours de la première semaine du mois et le délai de livraison est le suivant :

  • Colissimo : Deux à cinq jours (ouvrables) pour la France métropolitaine
  • Mondial Relay : Le délai moyen de livraison en relais est de 5 jours ouvrés.

Les délais de livraison indiqués ci-dessus sont ceux généralement constatés. Le délai de livraison peut être rallongé de 2 jours en période de soldes ou de toute autre opération promotionnelle.

Par ailleurs, la société ORIENT DESIGN informe ses Clients que ces délais de livraison ne comprennent ni dimanches, ni les jours fériés.

Article 11 – Remboursement

Toutes réserves sur la box et/ou la commande et son contenu doivent être notifiées dans un délai de trois jours à compter de la réception de la box. La défectuosité de la box et/ou la commande avérée, le Client pourra obtenir une nouvelle box et/ou commande dans la limite des stocks disponibles. Si la box n’est plus disponible en stock, le Client pourra obtenir la box du mois suivant gratuitement. Si les produits de la commande ne sont plus en stocks, la Société ORIENT DESIGN s’engage à rembourser le montant de la commande.

L’absence ou la défectuosité d’un produit contenu dans la box et/ou la commande donnera lieu à l’échange d’un même produit selon les stocks disponibles ou d’un autre produit.

L’absence de réception d’une box et/ou la commande ne saurait donner lieu à d’autres indemnisations.

Pour obtenir le remboursement dans ces conditions, le Client devra impérativement notifier son choix d’être remboursé dans un délai de trente (30) jours.

Article 12 – Force majeure

La société ORIENT DESIGN ne pourra être considérée comme engageant sa responsabilité pour inexécution contractuelle totale ou partielle qui aurait pour cause un événement de force majeure, indépendant de notre volonté.

Article 13 – Conformité des produits

Les informations présentes sur le Site Internet relatives aux produits sont celles fournies par les fabricants et fournisseurs. La Société ORIENT DESIGN ne pourrait donc en aucun cas voir sa responsabilité engagée pour les conséquences pouvant découler de la connaissance ou de l’utilisation de ces renseignements.

Article 14 – Propriété intellectuelle

Tous les éléments du Site, qu’ils soient visuels ou sonores, les textes, mises en page, illustrations, photographies, documents et autres éléments, y compris la technologie sous-jacente, sont protégés par le droit d’auteur et des marques. Toute reproduction totale ou partielle des éléments accessibles sur le Site est strictement interdite.

Le Logo ainsi que la marque ZAWAJBOX sont déposé à l’INPI depuis le 03/11/2014 et appartiennent à la société ORIENT DESIGN.

Article 15 – Faculté de rétractation

Conformément aux textes applicables en vigueur du code de la consommation et dans le cadre de la vente à distance, le Client dispose d’un délai de rétractation de quatorze (14) jours francs à compter de la validation d’une commande. La notification de rétractation devra être faite par courrier ou par mail (via la page « Contact » sur www.zawajbox.com) à ORIENT DESIGN à l’adresse mentionnée à l’article 1er des présentes Conditions Générales de Vente.

L’absence ou la défectuosité d’un produit contenu dans la box et/ou la commande donnera lieu à l’échange d’un même produit selon les stocks disponibles ou d’un autre produit.

L’absence de réception d’une box et/ou la commande ne saurait donner lieu à d’autres indemnisations.

Pour obtenir le remboursement dans ces conditions, le Client devra impérativement notifier son choix d’être remboursé dans un délai de trente (30) jours.

Article 12 – Force majeure

La société ORIENT DESIGN ne pourra être considérée comme engageant sa responsabilité pour inexécution contractuelle totale ou partielle qui aurait pour cause un événement de force majeure, indépendant de notre volonté.

Article 13 – Conformité des produits

Les informations présentes sur le Site Internet relatives aux produits sont celles fournies par les fabricants et fournisseurs. La Société ORIENT DESIGN ne pourrait donc en aucun cas voir sa responsabilité engagée pour les conséquences pouvant découler de la connaissance ou de l’utilisation de ces renseignements.

Article 14 – Propriété intellectuelle

Tous les éléments du Site, qu’ils soient visuels ou sonores, les textes, mises en page, illustrations, photographies, documents et autres éléments, y compris la technologie sous-jacente, sont protégés par le droit d’auteur et des marques. Toute reproduction totale ou partielle des éléments accessibles sur le Site est strictement interdite.

Le Logo ainsi que la marque ZAWAJBOX sont déposé à l’INPI depuis le 03/11/2014 et appartiennent à la société ORIENT DESIGN.

Article 15 – Faculté de rétractation

Conformément aux textes applicables en vigueur du code de la consommation et dans le cadre de la vente à distance, le Client dispose d’un délai de rétractation de quatorze (14) jours francs à compter de la validation d’une commande. La notification de rétractation devra être faite par courrier ou par mail (via la page « Contact » sur www.zawajbox.com) à ORIENT DESIGN à l’adresse mentionnée à l’article 1er des présentes Conditions Générales de Vente.

Le délai de quatorze (14) jours est également applicable en cas de rétractation suite à la réception de la box et/ou de la commande. Ce délai court à compté de la commande. Les marchandises doivent être impérativement retournées dans leur conditionnement et emballage initial. Tout produit incomplet, abimé, endommagé et/ou l’emballage aura été détérioré ne sera ni repris, ni échangé, ni remboursé. En effet, la commande portant sur une box complète ou bien sur un coffret « panier de la mariée » complet, le retour de la box ou du coffret complet est impératif.

Le cas échéant, ORIENT DESIGN remboursera le Client ayant notifié dans le délai l’exercice de son droit de rétractation dans un délai de trente (30) jours au maximum à compter de la réception de la notification de rétractation. Le compte du Client sera recrédité de la somme débitée.

Article 16 – Informations et libertés

Les informations demandées au Client dans le questionnaire au moment de l’inscription sont nécessaires au bon traitement de sa commande et pourront être communiquées aux fournisseurs partenaires contractuels du Site intervenant dans le cadre de l’exécution de cette commande.

Conformément à la loi applicable en vigueur le Client dispose des droits d’opposition, de droits d’accès et de droits de rectification des données le concernant. Le Client peut exiger que soient modifiés, complétés, clarifiés ou effacés les renseignements le concernant qui sont erronés, périmés ou incomplets ou dont la collecte ou l’utilisation, la communication sont interdites. Pour faire valoir ce droit il suffit à l’Abonné de nous écrire sur notre page internet « CONTACT ».

Nous nous réservons le droit d’utiliser les statistiques fournies par les formulaires de renseignement que les Abonnés auront complétés dans le but d’optimiser notre service et celui de nos partenaires.

Article 17 – Responsabilité

La Société ORIENT DESIGN en sa qualité de tiers ne saurait voir sa responsabilité recherchée du fait du contenu des sites partenaires de zawajbox, au même titre sa responsabilité ne pourra aucunement être recherchée en cas de conflit entre le Client et un site ou une marque partenaire.

Les informations permettant au Client de s’identifier, telles que l’identifiant et le mot de passe, sont personnelles et confidentielles. Ces informations ne peuvent faire l’objet de modification que sur initiative du Client ou de zawajbox.fr notamment en cas d’oubli du mot de passe.

Le délai de quatorze (14) jours est également applicable en cas de rétractation suite à la réception de la box et/ou de la commande. Ce délai court à compté de la commande. Les marchandises doivent être impérativement retournées dans leur conditionnement et emballage initial. Tout produit incomplet, abimé, endommagé et/ou l’emballage aura été détérioré ne sera ni repris, ni échangé, ni remboursé. En effet, la commande portant sur une box complète ou bien sur un coffret « panier de la mariée » complet, le retour de la box ou du coffret complet est impératif.

Le cas échéant, ORIENT DESIGN remboursera le Client ayant notifié dans le délai l’exercice de son droit de rétractation dans un délai de trente (30) jours au maximum à compter de la réception de la notification de rétractation. Le compte du Client sera recrédité de la somme débitée.

Article 16 – Informations et libertés

Les informations demandées au Client dans le questionnaire au moment de l’inscription sont nécessaires au bon traitement de sa commande et pourront être communiquées aux fournisseurs partenaires contractuels du Site intervenant dans le cadre de l’exécution de cette commande.

Conformément à la loi applicable en vigueur le Client dispose des droits d’opposition, de droits d’accès et de droits de rectification des données le concernant. Le Client peut exiger que soient modifiés, complétés, clarifiés ou effacés les renseignements le concernant qui sont erronés, périmés ou incomplets ou dont la collecte ou l’utilisation, la communication sont interdites. Pour faire valoir ce droit il suffit à l’Abonné de nous écrire sur notre page internet « CONTACT ».

Nous nous réservons le droit d’utiliser les statistiques fournies par les formulaires de renseignement que les Abonnés auront complétés dans le but d’optimiser notre service et celui de nos partenaires.

Article 17 – Responsabilité

La Société ORIENT DESIGN en sa qualité de tiers ne saurait voir sa responsabilité recherchée du fait du contenu des sites partenaires de zawajbox, au même titre sa responsabilité ne pourra aucunement être recherchée en cas de conflit entre le Client et un site ou une marque partenaire.

Les informations permettant au Client de s’identifier, telles que l’identifiant et le mot de passe, sont personnelles et confidentielles. Ces informations ne peuvent faire l’objet de modification que sur initiative du Client ou de zawajbox.fr notamment en cas d’oubli du mot de passe.

Le Client est seul responsable de l’utilisation de ses éléments d’identification, il est tenu de les garder secrets. Toute divulgation de sa part ne saurait en aucun cas être reprochée à zawajbox.com, ORIENT DESIGN.

Toute commande effectuée à l’aide des identifiant et mot de passe du Client est réputée être passée par ce dernier. ZAWAJBOX.COM ne saurait en aucun cas être tenu responsable des dommages occasionnés par la divulgation de ces données personnelles et confidentielles par l’Abonné et donc de l’utilisation de ces données par un tiers.

La Société ORIENT DESIGN ne pourra en tout état de cause voir sa responsabilité recherchée pour tout dommage de quelque nature qu’il soit, notamment du fait de l’utilisation des services souscrit, une atteinte à la réputation, à l’image, ou une perte de données qui pourraient survenir du fait de l’utilisation des services proposés par zawajbox.com.

Article 18 – Clause de sauvegarde

Si une ou plusieurs stipulations des présentes conditions générales de vente étaient déclarées non valides en application d’une loi ou réglementation ou d’une décision de justice définitive, les autres stipulations garderaient force et portée.

Article 19 – Publicité sur le Site

La Société ORIENT DSIGN peut en toute liberté insérer de la publicité sur son Site, et dispose d’une liberté totale de choix quant à la disposition de ces publicités, des annonceurs ainsi que de la visualisation de ces publicités.

Article 20 – Modifications des Conditions Générales de Vente

La Société ORIENT DESIGN se réserve le droit de modifier en tout état de cause les présentes Conditions Générales de Vente.

Le refus des nouvelles Conditions Générales de Vente devra impérativement être explicite, sans manifestation explicite de volonté avant l’entrée en vigueur des nouvelles dispositions, le Client sera réputé avoir accepté les modifications.

Article 21 – Loi applicable

Les présentes Conditions Générales de Vente sont soumises au droit français applicable indépendamment du pays de résidence du Client et du lieu de conclusion du contrat. L’application de la convention de Vienne sur la vente internationale de marchandises est expressément écartée.

Le Client reconnaît que les communications et registres informatisés du Site seront considérés par les parties comme preuve des échanges, commandes, paiements et transactions intervenues entre les parties sauf preuve contraire.

Le Client est seul responsable de l’utilisation de ses éléments d’identification, il est tenu de les garder secrets. Toute divulgation de sa part ne saurait en aucun cas être reprochée à zawajbox.com, ORIENT DESIGN.

Toute commande effectuée à l’aide des identifiant et mot de passe du Client est réputée être passée par ce dernier. ZAWAJBOX.COM ne saurait en aucun cas être tenu responsable des dommages occasionnés par la divulgation de ces données personnelles et confidentielles par l’Abonné et donc de l’utilisation de ces données par un tiers.

La Société ORIENT DESIGN ne pourra en tout état de cause voir sa responsabilité recherchée pour tout dommage de quelque nature qu’il soit, notamment du fait de l’utilisation des services souscrit, une atteinte à la réputation, à l’image, ou une perte de données qui pourraient survenir du fait de l’utilisation des services proposés par zawajbox.com.

Article 18 – Clause de sauvegarde

Si une ou plusieurs stipulations des présentes conditions générales de vente étaient déclarées non valides en application d’une loi ou réglementation ou d’une décision de justice définitive, les autres stipulations garderaient force et portée.

Article 19 – Publicité sur le Site

La Société ORIENT DSIGN peut en toute liberté insérer de la publicité sur son Site, et dispose d’une liberté totale de choix quant à la disposition de ces publicités, des annonceurs ainsi que de la visualisation de ces publicités.

Article 20 – Modifications des Conditions Générales de Vente

La Société ORIENT DESIGN se réserve le droit de modifier en tout état de cause les présentes Conditions Générales de Vente.

Le refus des nouvelles Conditions Générales de Vente devra impérativement être explicite, sans manifestation explicite de volonté avant l’entrée en vigueur des nouvelles dispositions, le Client sera réputé avoir accepté les modifications.

Article 21 – Loi applicable

Les présentes Conditions Générales de Vente sont soumises au droit français applicable indépendamment du pays de résidence du Client et du lieu de conclusion du contrat. L’application de la convention de Vienne sur la vente internationale de marchandises est expressément écartée.

Le Client reconnaît que les communications et registres informatisés du Site seront considérés par les parties comme preuve des échanges, commandes, paiements et transactions intervenues entre les parties sauf preuve contraire.